Municipalité
Préavis municipaux - législature 2011-2016
Vous trouverez ci-dessous, par année, les différents préavis et rapports de la Municipalité présentés au Conseil communal pendant la législature 2011-2016, accompagnés des rapports de commissions ainsi que des extraits de décisions.
Rapport 79-2016 : Postulat Pierre Pache et consorts "Mobilis – Zone 12 pour la gare de Romanel"
Préavis 78-2016 : Éclairage public – demande de crédit pour le renouvellement des luminaires, mâts et câblages obsolètes
Préavis 77-2016 : Comptes communaux
Rapport de gestion
Préavis 76-2016 :Plan partiel d'affectation (PPA) "Le Village"
Préavis 75-2016 : Règlement concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire en lien avec les parcelles comprises dans le périmètre du Plan de Quartier "Pré Jaquet" - Modification de l'art. 2, alinéa 4 (intérêt compensatoire)
Préavis 74-2016 : Crédit d'ouvrage pour l'aménagement du cimetière et d'un cheminement piétonnier
Préavis 73-2016 : Modification du règlement communal relatif aux émoluments et taxes à percevoir en application de la loi sur les auberges et les débits de boissons (LADB)
Préavis 72-2016 : Garderie Les P'tits Bonshommes - passage d'un statut associatif à un statut de garderie communale
Préavis 71-2016 : Plan de quartier "Pré Jaquet"
- Préavis
- Rapport de la commission des finances
- Commission d'urbanisme : rapports de majorité et de minorité
- Décision
Préavis 70-2015 : Modification des statuts de l'ASIGOS consécutive notamment à la sortie des communes de Bournens, Boussens, Cheseaux-sur-Lausanne et Sullens
Préavis 69-2015 : Eclairage public – crédit d'étude pour le remplacement des sources lumineuses
Préavis 68-2015 : Crédit d'étude pour le remplacement des services (canalisations EC/EU et électricité) et aménagements routiers sur le chemin du Village
Préavis : 67-2015 Budget 2016
Préavis 66-2015 : Demande de crédit complémentaire pour les travaux de restauration du Temple – Travaux supplémentaires sur le clocher
Préavis 65-2015 : Modification du règlement intercommunal sur la taxe de séjour
Préavis 64-2015 : Demande de crédit pour le remplacement et la révision des chauffages des bâtiments communaux
Préavis 63-2015 : Central téléphonique – Demande de crédit pour la mise en réseau des différents services de la Commune de Romanel-sur-Lausanne
Préavis 62-2015 : A) Rétribution du Syndic et des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021 B) Proposition du Bureau du Conseil Communal pour les indemnités et rétributions des Conseillers communaux, des membres du Bureau et des scrutateurs pour la législature 2016-2021
Préavis 61-2015 : Plan de gestion des déchets
Préavis 60-2015 : Crédit d'étude pour la déviation des eaux usées et le raccordement des eaux claires dans la zone de Sous-Lavaux
Préavis 59-2015 : Crédit d'étude pour la première étape des mesures de protection des aménagements dans la zone des Marais
Préavis 58-2015 : Crédit d'étude pour la galerie du ruisseau de Broye et la renaturation de la Chambronne
Préavis 57-2015 : Concession pour la distribution de l'eau sur le territoire de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Préavis 56-2015 : Comptes communaux
Rapport de Gestion 2014
Préavis 55-2015 : Demande de crédit pour la rénovation du Temple
Préavis 54-2015 : Participation aux charges d'exploitation du nouveau Centre sportif de Malley
Préavis 53-2015 : Crédit pour le réaménagement du cimetière
Préavis 52-2015 : Modification du règlement intercommunal sur la taxe de séjour
Rapport 51-2015 : Réponse au postulat Guillaume Deriaz "Infrastructure jeunesse"
- Rapport
- Rapport de la commission jeunesse
- Décision
Préavis 50-2015 : Crédit d'ouvrage pour le trottoir Nord du Carrefour Judée-Village – Réponse au postulat P.-O. Hornung et consorts "cheminement piétonnier Terreaux-Village-Gare"
Préavis 49-2015 : Rapport sur le postulat Guillaume Deriaz et consorts "pour un véhicule Mobility"
Préavis 48-2015 : Législature 2016-2021 : 1) Election du Conseil communal – fixation du nombre de membres 2) Election de la Municipalité – fixation du nombre de membres
Préavis 47-2014 : Remplacement des sous-stations électriques "En Cousson", "En Premey" et "Les Fayards"
Préavis 46-2014 : Budget 2015
Préavis 45-2014 : Plan Partiel d'Affectation "Le Village"
Préavis retiré par la Municipalité
Préavis 44-2014 : Église du Bon Pasteur – Rénovation des installations de chauffage et de ventilation
Préavis 43-2014 : Arrêté d'imposition pour les années 2015 et 2016
Préavis 42-2014 : Augmentation du plafond d'endettement pour la législature 2011 - 2016
Préavis 41-2014 : Comptes communaux
Rapport de gestion 2013
Préavis 40-2014 : Crédit d'ouvrage - réaménagement du chemin de la Judée Nord et Sud – remplacement des collecteurs EC / EU et de la conduite d'eau de boisson
Préavis 39-2014 : Crédit d'étude pour l'élaboration du Plan directeur Communal (PDCom)
Préavis 38-2014 : Crédit d'ouvrage de Prazqueron - requalification de l'esplanade publique
- Préavis
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission technique
- Rapport de la commission d'urbanisme
- Décision
Préavis 37-2014 : Demande de crédit pour l'acquisition et la mise en place de matériel de vidéosurveillance
Préavis 36-2014 : Règlement du Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne
Préavis 35-2013 : Crédit général d'études pour les objets relevant de l'urbanisme
Préavis 34-2013 : Budget 2014
Préavis 33-2013 : Crédits d'étude concernant la destination du site d'activité stratégique de développement "La Sauge" et l'aménagement du barreau de "La Sauge"
Préavis 32-2013 : Bâtiment de "La Villageoise - Remplacement du mobilier de la salle du Conseil communal
Préavis retiré par la Municipalité