Municipalité

Préavis municipaux - législature 2016-2021

Vous trouverez ci-dessous, par année, les différents préavis et rapports de la Municipalité présentés au Conseil communal pendant la législature 2016-2021, accompagnés des rapports de commissions ainsi que des extraits de décisions.

Rapport de Gestion 2020
Préavis 62-2021 : Comptes 2020
Rapport 61-2021 : Rapport municipal sur la Motion de Madame la Conseillère communale Nadia Pisani Ben Nsir et de Monsieur le Conseiller communal Karim Ben Nsir - "Pour une baisse des incivilités aux éco-points"
Rapport 60-2021 : Réponse au Postulat de Madame la Conseillère communale Ariane Morand et Messieurs les Conseillers communaux Romain Birbaum, Pascal Cugnoni, Jean-Claude Progin, Gabriel Racciatti et François Studer - Buvette des Mariais
Préavis 59-2021 : Crédit complémentaire d'étude au Préavis municipal No 03/2011 - Aménagement du Périmètre de la Gare (avec notamment un passage dénivelé pour la mobilité douce)
Préavis 58-2021 : Modification du règlement intercommunal de la taxe de séjour
Préavis 57-2021 : Crédit d'ouvrage pour l'aménagement du chemin des Biolles - Réfection de la chaussée et création d'un trottoir franchissable, réhabilitation des canalisations d'assainissement et installation d'un éclairage public
Préavis 56-2021 : Crédit d'ouvrage pour l'aménagement des chemins des Ecureuils et de la Molliesse - Réfection de la chaussée et création d'un trottoir franchissable, raccordement à la RC, remplacement des collecteurs et installation d'un éclairage public
Préavis 55-2021 : Demande de crédit pour le remplacement d'installations techniques de l'Auberge communale de la Charrue

Préavis municipal retiré par la Municipalité

Préavis 54-2021 : Modification des statuts de l'ASIGOS
Préavis 53-2021 : Règlement général de Police de la Commune de Romanel-sur-Lausanne 
52-2020 Rapport municipal sur le Postulat de Monsieur le Conseiller communal Patrick Maspoli - PPA Village, ses enjeux doivent être suivis lors de chaque dépôt de mise à l'enquête
51-2020 Budget 2021 Rapport de la Commission des Finances
50-2020 Remplacement des cylindres et lecteurs de badges de l'ensemble des bâtiments communaux Rapport de la Commission des Finances 
49-2020 Vente du Service électrique de Romanel-sur-Lausanne 
48-2020 Crédit d'ouvrage - Passage à niveau "Le Raffort" : participation aux travaux d'entretien des installations du passage à niveau du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
Rapport de Gestion 2019
47-2020 Comptes 2019
­46-2020 Crédit d'étude - Aménagement du chemin de la Molliesse DP 55 & 56
45-2020 Crédit d'étude - Aménagement du chemin des Biolles
44-2020 Remplacement d'un véhicule pour le Service des Travaux
43-2020 Demande de crédit complémentaire destiné à l'entretien, à la rénovation et à la maintenance des bâtiments communaux pour la législature 2016-2021
42-2020 Demande d'acquisition et d'installation de quatre modules externes provisoires au Collège de Prazqueron pour accueillir quatre classes - Demande de crédit complémentaire
41-2020 Règlement communal sur les procédés de réclame 
40-2020 Crédit d'étude - Pour une stratégie de modération du trafic motorisé sur l'ensemble du territoire communal
39-2020 Crédit de construction - Secteur Sous-Lavaux : déviation des Eaux Usées et raccordement des Eaux Claires au bassin de rétention
38-2019 Budget 2020
37-2019 Modification du Règlement et de la Convention intercommunale sur le Service de Défense contre l'incendie et de Secours - SDIS La Mèbre
36-2019 Arrêté d'imposition pour les années 2020 et 2021
35-2019 Révision du règlement du personnel communal de Romanel-sur-Lausanne
34-2019 Installation d'une nouvelle cabine de distribution Basse Tension au chemin des Terreaux
33-2019 Crédit de construction - Chemin du Village : remplacement des collecteurs et conduites industrielles
32-2019 Installation d'une nouvelle cabine de distribution Basse Tension au chemin des Biolles
Rapport de Gestion 2018
31-2019 Comptes 2018 partie 1 et partie 2
30-2019 Demande de crédit pour l'acquisition et l'installation de quatre modules externes provisoires au Collège de Prazqueron pour accueillir quatre salles de classe
29-2019 Achat d'un arrosage automatique pour les terrains de football des Marais
28-2019 Règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions
27-2018 Réponse au Postulat de Monsieur le Conseiller communal Jean-Claude Progin - Pour qu'une participation financière soit demandée à chaque Société Locale qui utilise les infrastructures communales à des fins lucratives ou non lucratives 
26-2018 Budget 2019
25-2018 Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy
24-2018 Arrêté d'imposition pour les années 2019 et 2020
23-2018 Modification du réseau d'électricité Basse et Moyenne Tension en marge du projet privé : "Pré Jaquet"
22-2018 Crédit de construction - Mesure PGEE No 4 : Secteur les Marais - Etape 1
Rapport de gestion 2017
21-2018 Comptes 2017
20-2018 Crédit de construction - Mesure PGEE No 1 - Mise en séparatif du chemin du Bochet
19-2018 Réfection des classes et de l'enveloppe du Collège de Prazqueron
Rapport de la Municipalité en réponse à l'interpellation de Mme la Conseillère communale N. Pisani Ben Nsir "Quels impacts sur la commune de Romanel suite à l'acceptation de la LPPPL par le peuple vaudois le 12 février 2017 ?"
18-2018 Remplacement du matériel informatique
Rapport de la Municipalité en réponse à l'Interpellation de Mme la Conseillère communale N. Pisani Ben Nsir "LEB quelle(s) solution(s) pour optimiser les circulations sur le territoire communal ?"
17-2017 Budget 2018
16-2017 Crédit de construction - Remise à ciel ouvert du ruisseau du Tord Cou - Etape 1 et mesures de protection du Centre sportif du Green Club
15-2017 Règlement communal sur les sépultures et le cimetière - Tarif des inhumations
14-2017 Révision du PPA Le Village - Demande de crédit complémentaire
13-2017 Crédit destiné à l'entretien, à la rénovation et à la maintenance des bâtiments communaux pour la législature 2016-2021
12-2017 Achat de trois véhicules pour le Service des Travaux
Rapport de gestion 2016
11-2017 Comptes 2016
10-2017 Modification des statuts de l'ASIGOS consécutive à la sortie des Commune de Bournens, Boussens, Cheseuax-sur-Lausanne et Sullens
Rapport de la Municipalité en réponse à l'interpellation de Monsieur le Conseiller communal Patrick Oppliger "LEB à l'heure pour les lebeurs !"
Préavis 09-2016 : Budget 2017
Préavis 08-2016 : Crédit d'étude pour le remplacement de la canalisation d'eaux claires des chemins de Sous-Mont, de la Crétaz et du Brit et suppression de la station de pompage de Rebaterel
Préavis 07-2016 : Crédit-cadre destiné à l'entretien, à la rénovation et à la maintenance des bâtiments communaux pour la législature 2016-2021

Préavis retiré

Préavis 06-2016 : Réalisation du système d'information (SIT) sur le territoire de Romanel-sur-Lausanne
Préavis 05-2016 : Plafond d'endettement et de cautionnent pour la législature 2016-2021
Préavis 04-2016 : Arrêté d'imposition pour les années 2017 et 2018
Préavis 03-2016 : Nouvelle concession pour la distribution de l'eau sur le territoire communal à la commune de Lausanne
Préavis 02-2016 : Demande de crédit pour l'organisation du concours relatif à la construction du collège des Esserpys et note complémentaire
Préavis 01-2016 : Octroi d'autorisations générales pour la législature 2016-2021