Conseil Communal

Actualités du Conseil communal

11 nov.
2024

Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2024

Le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19 septembre 2024 est maintenant disponible.
10 oct.
2024

Procès-verbal de la séance du 20 juin 2024

Le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 juin 2024 est maintenant disponible.
08 oct.
2024

Publications des préavis pour la séance du 14 novembre 2024

Le préavis 64-2024, de même que le rapport 65-2024, prévus pour la séance du 14 novembre 2024 sont disponibles sur la page des préavis.
05 sept.
2024

Publications des préavis pour la séance du 10 octobre 2024

Le préavis 61-2024, de même que les rapports 62 et 62-2024 prévus pour la séance du 10 octobre 2024 sont disponibles sur la page des préavis.
20 juin
2024

Décision du Conseil communal/

Approbation du préavis municipal 55/2024 : Crédit d'étude préalable pour le complexe des Esserpys

Dans sa séance du 20 juin 2024, le Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne a pris la décision d'adopter, le préavis municipal 55/2024 concernant un…
20 juin
2024

Décision du Conseil communal/

Approbation du préavis municipal 54/2024 : Comptes communaux 2023

Dans sa séance du 20 juin 2024, le Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne a pris la décision d'adopter, le préavis municipal 54/2024 concernant les…
20 juin
2024

Décision du Conseil communal/

Approbation du Rapport de gestion 2023

Dans sa séance du 20 juin 2024, le Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne a pris la décision d'adopter, le Rapport de gestion 2023. Voir l'extrait…
08 févr.
2024

Décision du Conseil communal/

Approbation du préavis municipal 45/2023 : transfert des bâtiments scolaires primaires à l'ASIGOS

Dans sa séance du 8 février 2024, le Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne a pris la décision d'adopter, après amendement, le préavis municipal…
08 févr.
2024

Décision du Conseil communal/

Approbation du préavis municipal 48/2024 : modification des statuts de l'ASIGOS

Dans sa séance du 8 février 2024, le Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne a pris la décision d'adopter, après amendement, le préavis municipal…
14 déc.
2023

Décision du Conseil communal/

Approbation du préavis municipal 47/2023 : changement des installations frigorifiques de l'Auberge communale de la Charrue

Dans sa séance du 14 décembre 2023, le Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne a pris la décision d'adopter le préavis municipal 47/2023 concernant…
14 déc.
2023

Décision du Conseil communal/

Approbation du préavis municipal 46/2023 : budget 2024

Dans sa séance du 14 décembre 2023, le Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne a pris la décision d'adopter le budget 2024 avec amendements. Voir…
14 déc.
2023

Décision du Conseil communal/

Approbation du rapport municipal 44/2023 : réponse au postulat de M. Vannay et consorts - amélioration de la communication

Dans sa séance du 14 décembre 2023, le Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne a pris la décision d'adopter le rapport de la Municipalité répondant…
09 oct.
2023

Décision du Conseil communal/

Approbation du préavis municipal 41/2023 : arrêté d'imposition pour les années 2024 et 2025

Dans sa séance du 5 octobre 2023, le Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne a pris la décision d'adopter l'arrêté d'imposition pour les années 2024…
09 oct.
2023

Décision du Conseil communal/

Approbation du rapport municipal 36/2023

Dans sa séance du 5 octobre 2023, le Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne a pris acte du contre-projet de la Municipalité en réponse au au projet…
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