Municipalité

Préavis municipaux - législature 2021-2026

Vous trouverez ci-dessous, par année, les différents préavis et rapports de la Municipalité présentés au Conseil communal pendant la législature 2021-2026, accompagnés des rapports de commissions ainsi que des extraits de décisions.

Préavis 53-2024 : Crédit d'étude pour le barreau de la Sauge
Préavis 52-2024 : Crédit d'étude pour la réfection des chemins des Terreaux et du Village, l'assainissement des collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, le réaménagement de l'espace routier et la réfection et la mise en valeur de la fontaine 1822-1823
Réponse 51-2024 : Réponse au postulat de M. Schulé : Projet "Village solidaire" en collaboration avec Pro Senectute
Réponse 50-2024 : Réponse à l'interpellation de M. Henry et consorts concernant la politique en matière de places de parking sur le territoire communal
Rapport 49-2024 : Réponse au postulat de M. Birbaum et consorts - "Mise en place d'une reglementation des publications sur le site internet de la commune"
Préavis 48-2024 : Modification des statuts de l'ASIGOS
Préavis 47-2023 Installations frigorifiques de La Charrue
Préavis 46-2023 Budget 2024
Préavis 45-2023 Transfert des bâtiments scolaires primaire à l'ASIGOS
Préavis 44-2023 Réponse au postulat de M. Vannay et consorts - amélioration de la communication
Préavis 43-2023 Crédit de construction : Réaménagement du parking de la Maison de commune et d’un écopoint avec conteneurs enterrés
Préavis 42-2023 Crédit de construction : Deux écopoints avec conteneurs enterrés aux chemins de la Judée et des Esserpys
Préavis 41-2023  Arrêté d'imposition pour les années 2024 et 2025
Préavis 40-2023  Remplacement d'une conduite de gaz au Raffort
Préavis 39-2023  Crédit de construction complémentaire au préavis municipal 09bis/2023
Préavis 38-2023  Remplacement du piano de cuisine de l’auberge communale de La Charrue
Rapport 36-2023  Modifications du règlement du Conseil communal de Romanel-sur-Lausanne
Préavis 35-2023  Comptes 2022
Rapport de gestion 2022
Préavis 34-2023  Crédit de construction – Passages dénivelés au Lussex et à la gare de Romanel
Rapport 33-2023  Réponse au postulat de Mme Chloé Corthésy – indemnités pour frais de baby-sitting
Préavis 32-2023  Demande de crédit pour la sécurité informatique

Préavis retiré par la Municipalité

Préavis 32bis-2023  Demande de crédit pour la sécurité informatique (version septembre 2023)
Préavis 31-2023  Fourniture et installation de deux toilettes sèches à Prazqueron et aux Esserpys
Préavis 30-2023  Crédit d'étude Barreau de La Sauge et passage dénivelé du Lussex
Préavis 29-2023  Credit d'étude - troisieme étape de la remise à ciel ouvert du ruisseau du Tord Cou
Préavis 28-2023  Crédit d’étude pour la mise en place d’un Plan énergie et climat communal (PECC)
Préavis 27-2023  Crédit complémentaires au budget 2022
Préavis 26-2023   Demande de crédit de CHF 56’000,00 pour le remplacement d’un chariot élévateur à contrepoids
Rapport 25-2022 : réponse au postulat de M. Birbaum et cst : Postulat pour encourager la mise en oeuvre d'installations photovoltaique
Préavis 24-2022 : Budget 2023
Préavis 23-2022 : Crédit d’étude pour le réaménagement du parking de la maison de commune et d’un écopoint avec conteneurs enterrés
Préavis 22-2022 : Convention intercommunale relative à l’étude et à la réalisation de la galerie de Broye
Réponse à l'interpellation de Mme C. Henry : éclairage des devantures des commerces et entreprises la nuit
Préavis 21-2022 Crédit d'étude pour la réfection du chemin de la Covatannaz
Préavis 20-2022 Mise à jour des archives communales
Préavis 19-2022 : Crédits complémentaires au budget 2022
Préavis 18-2022 : Crédit d'étude pour le Barreau de la Sauge et le passage du Lussex

Préavis retiré par la Municipalité

Préavis 17-2022 : Crédit d'étude pour la renaturation du Tord Cou - phase 2
Réponse à l'interpellation de M. H. Pisani : fonctionnement de la commission d'estimation fiscale des immeubles
Préavis 16-2022 : Comptes 2021
Rapport de gestion 2021
Préavis 15-2022 : Illuminations pour les Fêtes de fin d'année et les bâtiments communaux
Rapport 14-2022 : Réponse au projet de M. Schulé : demande de modification de l'article 12 RCC
Rapport 13-2022 : Réponse au postulat de M. Schulé et cst : étude d'une installation pumptrack
Préavis 12-2022 : Aménagement d'un sentier pédestre entre Jouxtens-Mézery et Romanel-sur-Lausanne
Préavis 11-2022 : Demande d'autorisation de passer deux DDP sur la parcelle 259
Préavis 10-2022 : Demande de crédit pour l'achat des parcelles 195, 196 et 197
Préavis 09 bis-2022 : Crédit de construction place de la Gare, chemin du Brit : remplacement des collecteurs eaux claires, eaux usées et autres services
Préavis 09-2022 : Crédit de construction place de la Gare, chemin du Brit : remplacement des collecteurs eaux claires, eaux usées et autres services
Préavis 08-2021 Plafond d'endettement pour la législature 2021-2026
Préavis 07-2021 Budget 2022
Préavis 06-2021 Rétribution des fonctions de Syndic et des Municipaux (législature 2021-2026)

Préavis municipal retiré par la Municipalité

Proposition du Bureau du Conseil communal pour les indemnités et rétributions des Conseillers communaux, membres du Bureau et des scrutateurs (législature 2021-2026)
Préavis 05-2021 Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance
Préavis 04-2021 Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Préavis 03-2021 Règlement général de police de la Commune de Romanel-sur-Lausanne
Préavis 02-2021 Arrêté d'imposition pour les années 2022 et 2023
Préavis 01-2021 Octroi d'autorisations générales pour la législature 2021-2026